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f.guig
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18/11/2009, 7:41 pm
L’origine du mot



Le mot bourse désigne le lieu public où s’assemblent, à certaines heures, les négociants, les banquiers, les agents de change, les courtiers, pour traiter d’affaires. Son origine vient du nom du lieu où les échanges de créances et de titres divers entre banquiers s’effectuaient dans la ville de Bruges au 14 ème siècle. Cette ville était à l’époque un très important centre du commerce d’argent, et les transactions avaient lieu devant la maison de la famille Ter Beurse, d’où le nom donné au lieu où s’effectuaient les échanges de créances et de titres divers entre banquiers.



L’installation de la Bourse de Paris au Palais Brongniart



En France, la première Bourse créée fut celle de Lyon en 1540 et, en 1563, Paris accueillit une « place commune des marchands ». En 1724, un édit royal institua légalement la Bourse de Paris avec une réglementation. Mais ce n’est qu’au début du XIXème siècle que fut décidée et réalisée la construction du Palais Brongniart où la Bourse prit immédiatement ses quartiers. Y furent cotées toutes les marchandises échangées y compris les valeurs mobilières. Les charges d’agents de change étaient exclusivement réservées aux hommes. Seules deux femmes ont été admises : Sylvie Girardet en 1985 et Roselyne Pierre en 1987. Pour l’anecdote, toutes les personnes non admises sur le parquet, y compris de nombreuses femmes, négociaient les valeurs en coulisse. Les agents de change formaient une véritable caste et chaque nouvel arrivant devait être coopté, et accepté par ses pairs selon un système de vote par boules blanches et noires pour être sûrs que tous les participants respectaient les mêmes règles éthiques et présentaient les mêmes garanties financières. En 1988, les sociétés de bourse ont succédé aux agents de change, et la Société des bourses françaises (SBF-Bourse de Paris) a succédé à la Compagnie des agents de change. La SBF a progressivement pris le contrôle des sociétés qui géraient le MONEP (marché des options), le MATIF (marché à terme) et le Nouveau Marché, devenant ParisBourse avant de se transformer en Euronext Paris.





Une évolution à l’échelle planétaire



En septembre 2000, les Bourses de Paris, d’Amsterdam et de Bruxelles ont fusionné et pris le nom d’Euronext, la première bourse paneuropéenne intégrée.


En juillet 2001, Euronext s’est introduite en bourse. En 2002, elle a acquis le LIFFE (le marché des produits dérivés de Londres) et fusionné avec la Bourse du Portugal.


Enfin, début 2007, Euronext a fusionné avec le New York Stock Exchange (NYSE), premier marché mondial d’actions en capitalisation et en volume de transactions, pour donner naissance à NYSE Euronext. Cette nouvelle bourse mondiale regroupe douze marchés, six pays et deux continents et constitue le premier et le plus liquide regroupement de marchés au comptant dans le monde. Au 31 mai 2007, la valeur moyenne des échanges quotidiens sur ses marchés dépassait 102 milliards d’euros et la capitalisation boursière globale des sociétés cotées sur ses marchés atteignait 29 600 milliards d’euros. Près de 1200 sociétés étaient cotées à cette date sur les seuls marchés d’actions européens.



La directive MIF :




La directive européenne sur les marchés d’instruments financiers (Directive MIF) est entrée en vigueur le 1er novembre 2007.


Les titulaires d’un compte titres, voire même seulement d’un compte bancaire. En effet, cette directive apporte des modifications importantes aux relations entre les intermédiaires financiers et leurs clients dans le domaine des placements financiers.


  • permet la concurrence en Europe entre les divers lieux d’exécution des ordres, en supprimant la possibilité, pour un Etat membre, d’instaurer une règle de concentration obligatoire des ordres sur un marché réglementé. C’est le cas notamment en France où Euronext bénéficie encore à ce jour d’un monopole dans l’organisation des marchés réglementés ;


  • harmonise le fonctionnement des entreprises d’investissement et instaure de nouvelles règles régissant leurs relations avec leurs clients ;

  • renforce la protection des investisseurs et la transparence des marchés.



La transposition de cette directive en droit français a été réalisée par une ordonnance du 12 avril 2007 qui organise, comme prévu, l’entrée en vigueur des nouvelles règles au 1er novembre 2007.



La règle de la meilleure exécution


Outre le fait que les ordres des investisseurs pourront, s’ils le souhaitent, être exécutés ailleurs que sur un marché réglementé, les nouvelles règles introduisent le concept nouveau et essentiel de "meilleure exécution" des ordres, qui oblige le prestataire de services d’investissement (l’intermédiaire financier) à prendre en considération une série de critères pour s’assurer de l’obtention du meilleur résultat possible lors de l’exécution des ordres de ses clients.



Dans ce cadre, chaque prestataire de services d’investissement devra mettre en place sa propre politique d’exécution des ordres (manière dont il exécute les ordres, lieux d’exécution des ordres qu’il a sélectionnés), qui sera soumise à l’accord du client et dont l’efficacité devra être surveillée. Les nouveaux textes renforcent aussi de façon significative les obligations d’information des prestataires de services d’investissement envers leurs clients.

Les investisseurs jouiront du même degré de protection, qu’ils choisissent un prestataire de service national ou étranger.


Les différents modes d’exécution possibles


La directive MIF distingue trois modes d’exécution ou trois sortes de lieux où peuvent être exécutés les ordres d’achat ou de vente d’instruments financiers : 




les marchés réglementés





Les marchés réglementés sont les bourses traditionnelles, telles qu’Euronext




les systèmes multilatéraux de négociation







Le Système multilatéral de négociation (SMN) est un système exploité par un prestataire de services d'investissement ou un opérateur de marché. Sans avoir la qualité de marché réglementé, un SMN assure la rencontre, en son sein et selon des règles définies, des transactions (achats et ventes) sur des instruments financiers.






les prestataires de services d’investissement agissant par voie d’internalisation systématique.







cette fonction consiste pour un prestataire de services d’investissement, à s’interposer entre ses clients acheteurs et vendeurs, en se portant contrepartie de manière systématique des ordres à l’achat et à la vente de ses clients. Autrement dit, l’acheteur n’achète pas directement au vendeur, comme dans le système classiquement en vigueur en France, mais à l’intermédiaire, qui lui-même achète les titres correspondants auprès d’un autre de ses clients. C’est le système anglais du « book » et seul le solde d’ordres ne trouvant pas contrepartie dans ce système interne est porté sur le marché.





L’entrée en vigueur de la directive au 1er novembre 2007 suppose un certain nombre d’adaptations du règlement général de l’AMF : une première modification a été opérée en mai 2007 concernant notamment les règles de bonne conduite des prestataires de services d’investissement et la segmentation entre les clients non professionnels et les autres. Des consultations sont en cours concernant les autres adaptations nécessaires pour une mise en œuvre des nouveaux dispositifs au 1er novembre 2007.


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